ATELIER DE REALISATIONS TECHNIQUES ET CREATIONS INDUSTRIELLES (ARTCREI) S.a.r.l
Numéro de dépôt :
1742443
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE REALISATIONS TECHNIQUES ET CREATIONS INDUSTRIELLES (ARTCREI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE REALISATIONS TECHNIQUES ET CREATIONS INDUSTRIELLES (ARTCREI domicilié(e) 72 boulevard du Général de Gaulle F-95190 GOUSSAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yvette SUEUR SARL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742443.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 janvier 2000.
ATELIER DE REALISATIONS TECHNIQUES ET CREATIONS INDUSTRIELLES (ARTCREI a également déposé les autres marques suivantes : ARTCREI
ATELIER DE REALISATIONS TECHNIQUES ET CREATIONS INDUSTRIELLES (ARTCREI) S.a.r.l - 72 boulevard du Général de Gaulle F-95190 GOUSSAINVILLE - France
Cabinet Yvette SUEUR SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Matériel de publicité sur les lieux de ventecolonnes d'affichage métalliques, panneaux d'affichage métalliques, enseignes en métal, tableaux d'affichage, comptoirs (tables) écriteaux en bois ou en matière plastique, mobilier (meubles) d'agencement de magasins, présentoirs de vente, présentoirs publicitaires, supports de vêtements, meubles métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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